DEPARTEMENT DU FINISTERE, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3849097
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
Présentation de la marque TOUT COMMENCE EN FINISTERE
Déposée le 20 juillet 2011 par DEPARTEMENT DU FINISTERETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT COMMENCE EN FINISTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est DEPARTEMENT DU FINISTERETODO domicilié(e) 32 Boulevard Dupleix - 29000 - QUIMPER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVEL David, Conseil général du Finistère domicilié(e) 1, allée Truffaut - 29196 - QUIMPER Cedex - France.
La marque TOUT COMMENCE EN FINISTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU FINISTERE, Collectivité territoriale - 32 Boulevard Dupleix - 29000 - QUIMPER - France
SERVEL David, Conseil général du Finistère - 1, allée Truffaut - 29196 - QUIMPER Cedex - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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